Système de vote

[Eidolon]

J'ai la flemme de le mettre sur mon blog tout-pourri, alors je le mets là

Je fais confiance à Orochimaru pour enrichir la discussion de ses connaissances ;-)

Un système électoral se compose de quatre types à décider :

• type de vote (méthode de vote)
  
• type de bulletin (mains levées, bulletins semi-secrets, bulletins secrets)
  
• type de seuil (majorité simple, absolue, non qualifiée (plusieurs valeurs), qualifiée (plusieurs valeurs)
  
• type de décompte (votants, inscrits, présents, suffrages exprimés)

Ces listes ne sont probablement pas exhaustives, mais reflètent l'état de mes connaissances

Je ne vais pas décrire en détail les méthodes de vote, il y a en a trop.

Pour les bulletins, c'est plus simple. À mains levées et à bulletins secret s'expliquent d'eux-mêmes. À bulletins semi-secret est une expression de mon crû pour désigner les bulletins ou le votant écrit elle-même le nom de son choix. C'est semi-secret, car, dans de petites assemblées, on peut reconnaitre le votant à son écriture. De plus, une écriture peut être si mauvaise qu'on n'arrive pas à lire (ce qui donne un nul). Il faut aussi gérer les défaillances comme l'oubli d'une lettre ou d'un accent…

Les seuils ne sont pas bien difficiles pour peu que l'on déblaie et qu'on organise, ce que j'ai fait . Je vous donne d'abord le terme nord-américain, puis celui en usage chez nous.

• pluralité ou majorité simple : le max de vote (cas du premier tour des élections présidentielles en France). C'est la seule méthode à majorité (donc, sans compter les méthodes à supériorité) où l'on peut se trouver en situation de blocage (si plusieurs choix réunissent autant de voix, ce qui est mathématiquement impossible dans les autres majorités). C'est l'une des raisons pour lesquelles l'élection présidentielle française utilise un système à majorité absolue pour le second tour.
  
• majorité ou majorité absolue : 5 % +1. Permet à tous les coups de trancher dans un choix entre deux possibilités (à condition de prendre les suffrages exprimés et non les votants ou les inscrits). À déconseiller dans les autres cas, donc vaut surtout pour du oui/non ou pour deux adversaires (présidentielles états-uniennes, second tour des présidentielles françaises)
  
• supermajorité ou majorité qualifiée : majorité considérée comme indiscutable (qualifiée). Plus exigeante que la majorité absolue. On précise généralement le seuil, qui est habituellement des deux-tiers (là où la majorité absolue n'est "que" de la moitié (plus un)), ce qui fait que parfois on ne le précise pas car implicite (mais c'est un mangue de rigueur).
  
  • majorité des deux-tiers absolue : cas particulier de majorité qualifiée, 66% de voix (exemple avec décompte des inscrits : 1 votants, 4 pour, 2 contre, 4 abstentions = deux-tiers absolu non satisfait (4 n'est pas 66 % de 1 - il en aurait fallu 6 ou 7, selon la règle d'arrondi))
    
  • majorité des trois-cinquièmes : similaire aux deux-tiers absolus, mais à 6 % au lieu de 66%.

  [*]majorité des deux-tiers simple ou majorité non qualifiée : deux fois plus de pour que de contre (exemple avec décompte des inscrits : 1 votants, 4 pour, 2 contre, 4 abstentions = deux-tiers simple satisfait (4, c'est le double des contre, qui sont 2)). Malgré son nom, ce n'est pas un vote à la majorité, mais un vote à la supériorité. Voir aussi le terme britannique de overall majority.

Enfin, pour le décompte, j'en ai croisé quatre :

• les inscrits intègre tout le monde. Enfin, tout le monde qui a le droit de voter : pas les mineurs, pas les étrangers dont sans-papiers/clandestins, pas les personnes ne jouissant pas de leur droits civiques, pas celles qui n'ont jamais été inscrites sur les listes (surtout des jeunes adultes). Dans le cas de l'asso, a le droit de voter tout sociétaire et personne rétribuée par l'association (même si c'est un sans-papier mineur unijambiste )
  
• les votants exclut les abstentions
  
• les présents exclut les abstentions et les procurations. Ce décompte a du sens quand on tiens vraiment à ce que les personnes qui décident soient présentes, donc pour des sujets de réelle importance. Mais il peut aussi être pervertit en en faisant une manière d'exclure de fait ceux qui ne peuvent pas venir, surtout quand il est lié à une interdiction statutaire du vote par correspodance (par défaut, le vote par correspondance est interdit dans une asso : il faut qu'il soit expressément mentionné pour être valide - dans les statuts de Scriptarium, il est mentionné en 16.7).
  
• les suffrages exprimés exclut les abstentions, les blancs et les nuls (la queston de si oui ou non un bulletin blanc devrait être considéré comme un suffrage exprimé est une vieille question - si elle vous titille particulièrement, vous pouvez adhérer au parti blanc).
  
• on peut bien sûr imaginer des combinaisons, comme « les suffrages exprimés par les présents »

Notez que, comme souvent en droit, les définitions changent avec les gens. Par exemple, en Amérique du Nord, majorité signifie majorité absolue, alors que dans le reste du monde, elle signifie majorité simple. Pourtant, un peu plus de rigueur et un peu moins de permissivité aideraient pas mal.

Pour Le Scriptarium (Autolycos ?), j'ai décidé qu'il y aura deux types de vote : un pour les grandes occasions (AG) et un pour les votes courants (le reste) :

• AG : scrutin à pondération ternaire exhaustif à bulletins secrets ou semi-secret et à la majorité simple des votants
  
• Autre : scrutin uninominal à un tour à mains levées à la majorité simple des suffrages exprimés

Quelques précisions :

• le scrutin à pondération ternaire permet le vote noir. On a une voix qui peut prendre trois valeurs (d'où le terme de ternaire) : 1, ou -1. 1 signifie un vote pour ("ce choix à ma faveur"), signifie un vote blanc ("aucun choix n'a ma faveur". Il faut bien mettre un quelque part, alors on choisit au hasard, ça revient au même) et -1 signifie un vote noir ("ce choix à ma défaveur", par exemple, tout sauf Sarkozy). Puis on additionne et on compare au seul (les votes noirs réduisant les chances de l'atteindre). De plus, il se dégrade facilement en système uninominal majoritaire classique pour ceux qui trouvent ça trop compliqué : il suffit de ne pas utiliser le vote noir. On constate qu'avec autre chose qu'une majorité simple (où le risque reste faible), le vote noir entraine un risque de blocage (mais ce n'est pas pour ça que j'ai choisit la majorité simple, c'est parce que c'est… plus simple !).
  
• il est dit exhaustif parce que, quand il faut élire plusieurs personnes, on se contente de réitérer (par exemple, plus les élections du conseil et du directoire). Ce n'est pas efficace, mais c'est simple.
  
• le scrutin uninominal à un tour est, paradoxalement à son nom compliqué, extrêmement simple : il y a plusieurs choix, chacun vote pour un choix. Comme il est à mains levées (le plus simple) et à la majorité simple (là encore le plus simple), c'est le plus simple des votes possibles (en-dessous, il y a le consensus et la désignation, qui ne sont pas des votes)

Voilà. Vous venez de découvrir un des making-of du DVD « Les Statuts de l'asso ».