Aller au contenu
  • Mentions légales

    Propriété intellectuelle :

    Le site Scriptarium.org et l'ensemble de son contenu sont protégés par le droit d'auteur en vigueur dans la législation française et européenne. Toute diffusion ou reproduction, même partielle, du contenu du site est interdite sans notre accord préalable.

    Hébergeur du site Internet :

    o2switch
    222-224 Boulevard Gustave Flaubert
    63000 Clermont-Ferrand - France

    Données personnelles :

    Scriptarium s’engage à protéger et à ne pas divulguer les données confidentielles vous concernant.

    Droits des internautes :

    Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en adressant vos demandes écrites aux coordonnées indiquées au bas de cette page.

    Vous trouverez ci-dessous le détail des modules automatisés de notre site susceptible de collecter des données personnelles vous concernant :

    Formulaire de contact et informations de compte :

    Lorsque vous renseignez le formulaire d'inscription à notre site, Scriptarium collecte certaines données personnelles dans le but exclusif de gestion administrative de vos communications (réponse à vos questions, validations des achats). Vos données seront conservées pour la durée nécessaire à la réalisation de ces finalités. Les données personnelles que vous nous transmettez sont susceptibles d’être communiquées aux bénévoles de notre association ou à des intervenants techniques, mais ne seront transmises à aucun tiers. Ce formulaire génère une base de données personnelles, qui est dispensée, en France, d'une déclaration à la CNIL par la dispense de déclaration N°7 (Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006).
    Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.
    En raison de son statut associatif, Scriptarium est dispensée d’enregistrement à la CNIL (dispense no 7).

    Modifications :

    Scriptarium se réserve le droit de changer ou compléter les présentes conditions.


    L'utilisation de notre site requiert l'installation de quelques cookies, toute inscription implique de se conformer à notre règlement intérieur et l'achat au travers de notre boutique en ligne implique l'acceptation de nos conditions générales de vente.


    Scriptarium
    3 rue du Sagittaire
    63100 Clermont-Ferrand
    France

×
×
  • Créer...

🍪 Vous prendrez bien quelques cookies ?

Notre système requiert l'installation de certains cookies sur votre appareil pour fonctionner.